Jean-Michel Brillaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Michel Brillaud
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000017790892(source JORF)
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Jean-Michel Brillaud
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
Remplace:M. Michel Legoux
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000786600(source JORF)
nomination
07 Septembre 200507/09/2005
De: Jean-Michel Brillaud
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
1
représentants des entreprises
d'assurances françaises et étrangères
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000624508(source JORF)
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Jean-Michel Brillaud
Objet:
membre suppléant du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1 du code des assurances
Remplace:M. Stéphan Viel
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
JORFTEXT000000403627(source JORF)
nomination
14 Février 200214/02/2002
De: Brillaud
Objet:
pour la période restant à courir jusqu'à la date de renouvellement du bureau tel qu'il résulte des termes de l'arrêté du
27 décembre 2001
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000403627(source JORF)
nomination
14 Février 200214/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.